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MENTIONS LÉGALES

 

ÉDITION DU SITE INTERNET

Le site DAMOUR NETTOYAGE (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse www.damournettoyage.fr est édité par Stéphane DAMOUR (ci-après "l'Editeur"), dont le domicile est situé 1 Rue Jean Gabin, 26000 Valence, France (0626276524, stephane@damournettoyage.fr).

RCS 449 516 780 Valence

 

RÉDACTION DU SITE INTERNET

Directeur de la publication : Stéphane DAMOUR

Contact : 0626276524 ; Stephane@damournettoyage.fr

 

RÉDACTION DES MENTIONS LÉGALES

Dénomination sociale : Captain Contrat

Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris

Site internet : www.captaincontrat.com

 

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

Le site DAMOUR NETTOYAGE est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 euros, dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable par le moyen suivant : 09 72 37 97 74 .

 

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

 

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